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Marques déposées par Francois-Xavier GILLES
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BY+33
Marque expirée - Marque en non vigueur

BY+33
Francois-Xavier GILLES, Agissant pour le compte de la société "+33architectes" en cours de formation
Julie BONPAIN, Agissant pour le compte de la société "+33architectes" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3670437
Date de dépôt :
12/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/08/2019
BY+33 de Francois-Xavier GILLES

Présentation de la marque BY+33

Déposée par voie électronique le 12 août 2009 par Francois-Xavier GILLES et Julie BONPAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BY+33 »

Les déposants sont Francois-Xavier GILLES, Agissant pour le compte de la société "+33architectes" en cours de formation domicilié(e) 19, rue de Versailles - 78490 - Montfort l'Amaury - France et Julie BONPAIN, Agissant pour le compte de la société "+33architectes" en cours de formation domicilié(e) 4, rue Papillon - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francois-Xavier GILLES domicilié(e) 19, rue de Versailles - 78490 - Montfort l'Amaury - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 25 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY+33 est expirée depuis le 12 août 2019.

Francois-Xavier GILLES a également déposé les autres marques suivantes : +33ARCHITECTES


Francois-Xavier GILLES, Agissant pour le compte de la société "+33architectes" en cours de formation - 19, rue de Versailles - 78490 - Montfort l'Amaury - France

Julie BONPAIN, Agissant pour le compte de la société "+33architectes" en cours de formation - 4, rue Papillon - 75009 - Paris - France


Francois-Xavier GILLES - 19, rue de Versailles - 78490 - Montfort l'Amaury - France


Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.